Le site www.angely.fr est édité par la société Atlantic Télévision et la propriété de la société Angely.
Atlantic Télévision
SARL
Au capital de 10.031 euros
11 Bvd François Blancho
44200 Nantes
France
Directeur de la publication : Jean Louis Pélissier
Droit d’auteur – Copyright© – Liens – Marques
Reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie (logos, images, photographies) dont la reproduction est interdite, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- citation explicite du site www.angely.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Création de liens vers www.angely.fr
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site angely.fr nécessite une demande d’autorisation préalable.
Marques
Les marques et logos contenus dans le site www.angely.fr sont déposés par la société Angely ou Atlantic Télévision, ou éventuellement par un de leurs partenaires.
A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Portée des contenus
Avertissement
Les informations techniques délivrées sur ce site sont informatives et doivent être validées auprès d’un professionnel.
S’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la société Angely.
Protection des données personnelles
Le fait de transmettre des informations personnelles sur le site entraîne acceptation de la collecte de ces informations.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
Données statistiques
Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons l’outil Google Analytics.
Liste de diffusion
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de la newsletter et d’alertes ponctuelles.
Les informations collectées lors de l’envoi d’un message, de l’inscription à nos liste de diffusion ou lors d’une demande de devis sont indispensables pour l’expédition des informations correspondnates. Ces informations ont pour seul destinataire le service administratif de la société Angely et éventuellement le support technique d’Atlantic Télévision.
-
Atlantic Télévision
SARL
Au capital de 10.031 euros
11 Bvd François Blancho
44200 Nantes
France
Directeur de la publication : Jean Louis Pélissier
Droit d’auteur – Copyright© – Liens – Marques
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie (logos, images, photographies) dont la reproduction est interdite, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- citation explicite du site www.angely.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La création de liens vers www.angely.fr
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site angely.fr nécessite une demande d’autorisation préalable.
Marques
Les marques et logos contenus dans le site www.angely.fr sont déposés par la société Angely ou Atlantic Télévision, ou éventuellement par un de leurs partenaires. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Portée des contenus
Avertissement
Les informations techniques délivrées sur ce site sont informatives et doivent être validées auprès d’un professionnel.
S’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager les sociétés Angely.
Protection des données personnelles
Le fait de transmettre des informations personnelles sur le site entraîne acceptation de la collecte de ces informations.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
Données statistiques
Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons l’outil Google Analytics.
Liste de diffusion
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de la newsletter et d’alertes ponctuelles.
Les informations collectées lors de l’envoi d’un message, de l’inscription à nos liste de diffusion ou lors d’une demande de devis sont indispensables pour l’expédition des informations correspondnates. Ces informations ont pour seul destinataire le service administratif de la société Angely et éventuellement le support technique d’Atlantic Télévision.